Tout ce qu’il y a à savoir sur Le Citateur

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Vous travaillez actuellement à un dossier dans lequel vous vous apprêtez à aller devant la Cour. Vous faites une recherche dans Juris.doc et trouvez la décision clé qui appuie votre théorie. Avant de préparer votre argumentation, vous vous questionnez à savoir notamment si cette décision a été reprise, mentionnée ou citée par d’autres instances. Quel est le traitement jurisprudentiel de cette décision par d’autres tribunaux? Cliquez sur Le Citateur!

Le Citateur est une fiche d’information qui vous permet de trouver rapidement quel traitement jurisprudentiel a été accordé aux décisions de la Banque de résumés SOQUIJ qui ont été citées dans des décisions résumées au Jurisprudence Express (J.E.), au Droit du travail Express (D.T.E.) ou au Droit fiscal québécois Express (D.F.Q.E.) ou encore publiées dans certains recueils spécialisés depuis 1987. De plus, depuis le 1er janvier 2010, Le Citateur comprend les décisions qui ont été publiées dans les Express.

Le Citateur reprend des renseignements pertinents et il précise l’utilisation faite par la jurisprudence depuis 1987 de la décision consultée. Vous pouvez donc repérer en un seul clic les décisions qui ont expliqué, mentionné, distingué, critiqué ou appliqué ou non une décision consultée dans la Banque de résumés SOQUIJ, ou encore si cette dernière a simplement été citée par les parties.

Vous pouvez consulter le résumé ou le texte intégral de ces décisions à l’aide du lien sur le nom des parties.

Les fiches Le Citateur sont mises à jour au fur et à mesure que de nouvelles décisions sont publiées dans nos  Express.

Une autre information importante à connaître est que seules les décisions des tribunaux judiciaires publiées à L’Express ont une fiche Le Citateur et que toutes les décisions publiées à L’Express Travail, à l’exception de celles de la CLP, ont une fiche Le Citateur.

Avant de cliquer sur Le Citateur et de découvrir une précieuse source d’information,  visionnez notre capsule vidéo sur ce sujet!

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