droit disciplinaire

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Office des professions : la banque parfaite pour mes recherches en déontologie

Tous les mois, comme un grand nombre d’entre vous, je lis le Journal du Barreau. Je m’attarde plus particulièrement aux avis de radiation qui se trouvent dans les dernières pages. J’ai fait mon stage au Fonds d’assurance responsabilité professionnelle du Barreau, ce qui explique sans doute cet intérêt particulier. Les libellés des chefs d’accusation sont pour le moins succincts et, dans le cas des dossiers qui soulèvent le plus ma curiosité, je reconnais que je vais lire les décisions dans AZIMUT, dans la Banque Office des professions — Documents indexés. Que contient la Banque Office des professions — Documents indexés? Toutes les décisions du Tribunal des professions, des conseils de discipline (anciennement nommés les comités de discipline) des 45 46 ordres professionnels du Québec ainsi que des tribunaux judiciaires en appel ou en révision judiciaire, et ce, depuis 2001. J’aime utiliser la […]