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Descôtes c. R.
Pénal: L’accusé, qui a agressé sexuellement dans un parc un adolescent de 17 ans atteint d’une déficience intellectuelle, est condamné à 18 mois d’emprisonnement à purger dans la collectivité et devra effectuer 150 heures de travaux communautaires (C.Q.).
Consultez le texte intégral de la décision:
Descôtes c. R.
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