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Lamoureux c. R.

Pénal: Un accusé ayant été déclaré coupable sous 29 chefs d’accusation relatifs à des infractions de nature sexuelle commises à l’endroit de 12 victimes échoue à obtenir la réduction de la peine d’emprisonnement de 15 ans et 6 mois prononcée en première instance; ses crimes comportaient des caractéristiques qui justifiaient l’imposition d’une peine plus sévère (C.A.).

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Consultez le texte intégral de la décision:

Lamoureux c. R.