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R. c. Poblete Abarzua

Pénal: Une peine de 9 ans d’emprisonnement est imposée à un accusé déclaré coupable de contacts sexuels, d’incitation à des contacts sexuels et d’agression sexuelle à l’endroit de la fille de sa conjointe (C.S.).

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Consultez le texte intégral de la décision:

R. c. Poblete Abarzua