Pénal (C.A.): La Cour annule la peine d’emprisonnement que la juge de première instance, qui s’est laissé guider par des facteurs aggravants qui n’en étaient pas vraiment, a imposée à l’accusé, un photographe professionnel déclaré coupable de possession de matériel de pornographie juvénile; la Cour ordonne que l’accusé purge une peine d’emprisonnement avec sursis de 1 an.
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Joly c. R.
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