L’information juridique : pas juste pour les juristes

Deux émissions de télévision diffusées en 2017 ont montré des usages moins courants de l’information juridique et judiciaire. À chacun sa quête : Marina Orsini et Alexandre Taillefer ont tous deux utilisé des services de SOQUIJ pour trouver, pour comprendre…

Comprendre un phénomène de société à l’aide des jugements

D’ordinaire, les juristes consultent les jugements pour les aider à interpréter les lois et règlements, ou encore pour trouver des cas similaires à celui auquel ils travaillent.

Dans le documentaire Bye, Alexandre Taillefer tâchait de comprendre le suicide de son fils adolescent. Préoccupé par la cyberdépendance chez les jeunes, il a appris en faisant une recherche sans frais sur jugements.qc.ca (aussi à http://citoyens.soquij.qc.ca) que la Direction de la protection de la jeunesse fait de plus en plus face à ce phénomène.

«Je vois une dizaine jugements dans lesquels l’ordinateur aujourd’hui est au centre de l’intervention qu’à dû faire soit une famille soit des policiers. […] Quand on les fait sortir par date, on voit bien le premier intervenant, y’a eu un cas en 2005, un cas en 2006… je regarde ça, 2013, 2014, 2015, 2016… il y a clairement une accélération.»

Des dizaines de nouveaux jugements et décisions sont versés chaque jour dans la banque de données se trouvant à citoyens.soquij.qc.ca. On y trouve des centaines de milliers de décisions des tribunaux judiciaires et administratifs du Québec, la plupart remontant au début des années 2000.

Retracer quelqu’un à l’aide des Plumitifs

Dans le premier épisode de la série Deuxième chance, on a pu voir Marina Orsini consulter Les Plumitifs. Il s’agit d’un service payant de SOQUIJ qui interroge des banques de données du ministère de la Justice du Québec.

À quelques exceptions près, on y trouve le sommaire de tous les dossiers ouverts dans les palais de justice de la province et des cours municipales. Les juristes utilisent généralement les plumitifs pour connaître l’historique et suivre l’avancement des dossiers auxquels ils travaillent.

Les conseillers en ressources humaines les utilisent pour effectuer des vérifications préembauche. Pour les journalistes, notamment, il s’agit d’un outil d’enquête.

Dans le cas qui nous intéresse, Marina Orsini menait l’enquête pour retracer la nounou qui avait fait le bonheur d’une famille dans les années 1960. À l’aide de l’adresse associée à un dossier de divorce de 1990 trouvé dans Les Plumitifs, elle a pu effectuer des recherches sur le site Canada411.ca. Cela lui a permis de découvrir deux personnes à appeler et, finalement, de tomber sur celle recherchée. 

Les Plumitifs de SOQUIJ sont disponibles dans les locaux de Bibliothèque et archives nationales du Québec. Les plumitifs provinciaux peuvent aussi être consultés sans frais dans chacun des palais de justice du Québec.