Accidents du travail et maladies professionnelles | Blogue SOQUIJ - Actualités juridiques et judiciaires du Québec

23 février 2021 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 4 minutes 7

En rafale: décisions récentes du Tribunal administratif du travail, Division de la santé et de la sécurité du travail

Lésion professionnelle de nature psychologique, accident «à l’occasion du travail», indemnité de décès: voici quelques-uns des sujets abordés dans cette revue de la jurisprudence récente en matière de santé et sécurité du travail.

Chronique

11 février 2021 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 3 minutes 2

Santé et sécurité du travail: non-respect des recommandations émises par l’Institut national de santé publique du Québec en temps de pandémie

En ne respectant pas les recommandations intérimaires concernant le secteur de la construction émises par l’INSPQ, un employeur a exposé ses travailleurs à un risque de contamination à la COVID-19.

Chronique

3 février 2021 | Accidents du travail et maladies professionnelles Droit et libertés| 7 minutes 10

La filature: un simple doute n’est pas suffisant

Un travailleur qui allègue s’être blessé au travail s’oppose au dépôt en preuve des images captées lors d’une filature mise en place par l’employeur.

Chronique

9 décembre 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 3 minutes 12

Manifestations de violence conjugale en milieu de travail: aussi une question de santé et de sécurité

Est-ce que le milieu de travail peut être un acteur dans la protection d’une victime de violence conjugale?

Chronique

21 octobre 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 2 minutes 7

Une lésion musculo-squelettique caractéristique du travail d’hygiéniste dentaire

La tendinite de la coiffe des rotateurs diagnostiquée chez une hygiéniste-dentaire constitue une maladie professionnelle caractéristique de son travail.

Chronique

14 octobre 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 4 minutes 3

Rejet sommaire: les droits d’un travailleur ne sont pas absolus

Le Tribunal administratif du travail, Division de la santé et de la sécurité, se prononce en faveur d’une demande de rejet sommaire, un pouvoir rarement exercé en matière de santé et de sécurité du travail.

Chronique

3 septembre 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 5 minutes 13

Télétravail en contexte de pandémie et lésions psychologiques

Le télétravail est une chose. Le travail à distance en temps de pandémie, mis en place dans l’urgence et l’incertitude, en est une autre. Voici quelques pistes de réflexion relativement à la prévention et à l’indemnisation des lésions psychologiques dans ce contexte.

Chronique

26 mars 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 4 minutes 17

Le coronavirus pourrait-il être à l’origine d’une lésion professionnelle?

Même si le Tribunal administratif du travail ne s’est pas encore prononcé sur la survenance d’une lésion professionnelle en présence d’un diagnostic de maladie à coronavirus (COVID-19), l’auteure propose une analyse comparative à l’aide de décisions antérieures abordant des situations qui y sont assimilables.

Chronique

11 février 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 2 minutes 10

L’obligation de l’employeur de mettre un banc à la disposition des travailleurs: décision récente du Tribunal administratif du travail

Le Règlement sur la santé et la sécurité du travail prévoit certaines « mesures ergonomiques particulières »; le TAT se penche sur l’une d’entre elles.

Chronique

23 janvier 2020 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 4 minutes 6

Lésion professionnelle et travailleur immigrant : que se passe-t-il lorsque le permis de travail n’est plus valide?

Un travailleur immigrant voit sa réclamation pour une maladie professionnelle remise en question à la suite du non-renouvellement de son permis de travail.

Chronique

19 novembre 2019 | Accidents du travail et maladies professionnelles| 6 minutes 15

Peut-on subir un accident du travail en se rendant au travail?

Revue de la jurisprudence traitant des accidents survenus alors que les travailleurs se rendent au travail ou en repartent.

Chronique