Accidents du travail et maladies professionnelles
10 octobre 2024 |

Les droits de la direction et les lésions professionnelles de nature psychologique
Dans le cadre de la Semaine de sensibilisation aux maladies mentales, je vous présente quelques cas récents de réclamations pour des lésions professionnelles de nature psychologique, toutes reliées aux droits de la direction. ...
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6 septembre 2024 |

Blessée en allant subir un dépistage de la COVID-19: un accident du travail reconnu
Tous les accidents du travail ne surviennent pas nécessairement lorsque les travailleurs exécutent leur travail. À certaines conditions, il est possible de faire reconnaître un accident du travail survenu «à l'occasion du travail». ...
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15 août 2024 |

Les séjours à l'étranger et les accidents du travail
Voyager n’est pas toujours synonyme de vacances. Pour certains travailleurs, ces séjours à l’étranger peuvent être occasionnels ou représenter leur activité principale. Mais que se passe-t-il si un travailleur se blesse à l'occasion de l'un de ces déplacements? ...
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1 août 2024 |

Contestation d'une décision de la CNESST : agir avec diligence en situation de précarité
La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles prévoit qu'une personne peut demander la révision d'une décision de la Commission des normes, de l'équité, de la santé et de ...
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27 juin 2024 |

Pour un simple biscuit...
J'ai aujourd'hui choisi de traiter d'une décision dont les faits sont plutôt percutants. La réclamation de la travailleuse a été refusée par la CNESST ainsi que par son instance de révision. La décision du Tribunal administratif du travail...
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23 mai 2024 |

Réclamation pour une surdité d'origine professionnelle: un travailleur obtient gain de cause après une troisième réclamation
Avec le temps qui passe, il n'est pas rare de constater que notre audition n'est plus ce qu'elle était. Augmentation du volume de nos appareils électroniques, interlocuteurs priés de répéter leurs propos, difficultés à suivre une conversation… tous ces indices peuvent dénote...
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2 mai 2024 |

Imputation des coûts: l’impossibilité d’assigner temporairement un travailleur en raison d’un congé parental peut-elle constituer une injustice pour l’employeur?
Selon la jurisprudence, l’interruption ou l’impossibilité d’assigner temporairement un travailleur en raison d’une grossesse ou d’un congé parental peut constituer une injustice pour l’employeur. En effet, de nombreuses décisions reconnaissent que ces situations relèvent d’u...
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25 avril 2024 |

Accidents du travail et maladies professionnelles: se souvenir, mais surtout, prévenir  
C’est le 28 avril prochain que sera soulignée la Journée mondiale de la sécurité et de la santé au travail, dont le thème portera cette année sur les impacts du changement climatique sur la sécurité et la santé au travail. Le même jour sera celui de ...
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21 mars 2024 |

Lésion professionnelle psychologique: la notion de «perception subjective»
Dans un billet récent, j'ai traité de la nouvelle tendance jurisprudentielle relative au fardea...
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7 mars 2024 |

Quand l'emprise d'un conjoint devient un obstacle à l'exercice d'un droit
En tant que conseillers juridiques œuvrant chez SOQUIJ, nous devons prendre connaissance d'une quantité considérable de décisions, et ce, dans une multitude de domaines de droit. Parfois, dans le lot, une décision se démarque et attire plus particulièrement notre attention. ...
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30 novembre 2023 |

Quand les conditions de travail du personnel enseignant sont à l'origine de lésions professionnelles psychologiques
Au moment d'écrire ce billet, les enseignants et enseignantes du Québec sont sans convention collective. Des milliers d'entre eux sont en grève. Les revendications ne sont pas exclusivement salariales, mais touchent également les conditions dans lesquelles les enseignants et...
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