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Mai 10 2016

Retour sur les recueils

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On oublie facilement combien il était fastidieux d’effectuer des recherches de jurisprudence avant les banques de données…

L’offre de SOQUIJ a d’abord visé ce qu’on appelait «le mandat général», soit la diffusion de la jurisprudence des tribunaux de droit commun sur support papier. Notre rapport annuel de 1976-1977 résume :

«Constitué en mai 1974, le Service des publications de SOQUIJ s’était vu confier le mandat d’assurer la relève de la préparation des recueils de jurisprudence de la Cour supérieure et de la Cour d’Appel, assumée par le Barreau du Québec depuis 1892. Il devait également permettre la publication d’un nouveau recueil de jurisprudence rendant compte de jugements émanant de la Cour provinciale, de la Cour des Sessions de la paix et de la Cour de Bien-être social du Québec.»

Rapidement, les activités ont été élargies pour comprendre des publications jurisprudentielles spécialisées selon la juridiction, d’abord pour l’Office des professions du Québec, la Commission des affaires sociales et la Commission des loyers (aujourd’hui la Régie du logement).

Avec l’abonnement collectif du Barreau du Québec instauré en 1986, la formule de publication des jugements du mandat général a été modifiée. SOQUIJ a alors «réuni dans un même recueil de dix fascicules les jugements de la Cour d’appel, de la Cour supérieure, de la Cour provinciale, de la Cour des Sessions de la paix et du Tribunal de la jeunesse. Ces jugements étaient précédemment présentés en trois séries distinctes. Chaque fascicule comprend des jugements de chacune de ces cours. Un onzième fascicule fournit à la fin de l’année des tables et un index cumulatif» (R.A. 1986-1987). C’est ainsi que le Recueil de jurisprudence du Québec (R.J.Q.) est né.

Dans l’intervalle étaient nés des recueils thématiques publiant quatre fois par année le résumé et le texte intégral des plus intéressantes décisions dans leur domaine respectif : Droit fiscal québécois, Responsabilité et assurances, Droit de la famille, Droit immobilier, Droit du travail, etc. 

Pour couronner le tout, et surtout afin de faciliter la vie du chercheur, l’Annuaire de jurisprudence du Québec (qui en 1989 allait comprendre la doctrine), regroupait une fois par année les sommaires publiés précédemment dans tous les recueils avec un index et des tables de législation et de jurisprudence citées. Le chercheur consciencieux devait ainsi répéter sa recherche pour chaque année pertinente relativement à son dossier… Ouf.

Je ne sais pas pour vous, mais je ne retournerais pas en arrière… Comme elle est bonne, l’époque des banques de données!

Au sujet de l'auteur

Geneviève Gélinas

Geneviève Gélinas est webmestre à SOQUIJ, où elle fut d'abord conseiller juridique. À compter de 1997, elle a été chargée de différents projets Web et, depuis 2002, elle assouvit à temps plein sa passion pour Internet à titre de webmestre. Elle administre le blogue de SOQUIJ ainsi que ses comptes Facebook, Twitter et LinkedIn. On peut la suivre à twitter.com/gelgen.

Lien Permanent pour cet article : http://blogue.soquij.qc.ca/2016/05/10/retour-sur-les-recueils/

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