Marc-André Dagenais
Biographie

Marc-André Dagenais était gestionnaire de produit à SOQUIJ jusqu’en mars 2012.

Articles de l'auteur

Twitter et les tribunaux : l’éclairage britannique

Il y a deux semaines, lors des travaux de la Commission des institutions de l’Assemblée nationale portant sur l’avant-projet de loi instituant le nouveau Code de procédure civile, un échange a eu lieu entre le ministre de la Justice, Me Jean-Marc Fournier, et les représentants de l’Association du Jeune Barreau de Montréal (AJBM) concernant l’utilisation des médias sociaux dans les salles d’audience. Cette question est d’actualité depuis quelques années déjà. Par exemple, l’an dernier, le procureur général de l’Ontario appelait à un débat national sur la question, vu les répercussions que pouvait avoir Twitter sur la conduite des procès, et particulièrement les procès criminels. Je constate que nous sommes à ce sujet en retard par rapport à ce qui se fait au Royaume-Uni. Tout d’abord, leur juge en chef a récemment publié des lignes directrices afin d’encadrer l’utilisation d’outils permettant l’envoi […]

De la disponibilité des plumitifs provinciaux

Récemment, un utilisateur des plumitifs provinciaux nous demandait d’élargir la plage de disponibilité de ceux-ci puisqu’il avait parfois à y faire des vérifications après 22 h. Malheureusement, nous ne pouvons pas accéder à sa demande, et je me suis dit que la raison pourrait vous intéresser. Lorsque vous démarrez une session dans les plumitifs par l’entremise d’AZIMUT, nous ouvrons systématiquement une connexion vers l’ordinateur central du ministère de la Justice du Québec (MJQ), puis nous relayons vos recherches et les résultats fournis par celui-ci. Jamais les données des dossiers de justice ne sont stockées chez nous. Il faut donc, pour que nous puissions vous donner accès, que le serveur du MJQ soit disponible et que le lien de communication entre le MJQ et SOQUIJ soit fonctionnel. Or, l’application de recherche des plumitifs étant assez vieille – elle date du milieu des […]

Comment faire disparaître un dossier criminel du Plumitif ?

Dans un texte d’opinion récemment paru dans le Journal du Barreau (Volume 44, no 1, janvier 2012), Me Jean-Claude Hébert discute de la gestion du casier judiciaire par la Gendarmerie royale du Canada. Il mentionne également les conséquences que peuvent avoir les informations de justice liées à des accusations pour un individu finalement non reconnu coupable dans un dossier criminel. Me Hébert se limite dans son article à l’analyse des données conservées par le corps policier fédéral, mais il nous semble important de compléter son étude par une réalité toute québécoise, le Plumitif pénal. En effet, dès le dépôt d’un acte d’accusation ou d’une dénonciation à la Cour du Québec ou à la Cour supérieure, une trace administrative apparaît au Plumitif pénal (il y a quelques rares exceptions, notamment dans les cas impliquant des accusés mineurs). Fondé sur le principe du caractère […]

4 trucs pour accélérer vos recherches dans Juris.doc

« Le temps, c’est de l’argent », comme dit l’adage. Et, en effet, le temps investi dans une recherche de jurisprudence est définitivement précieux! Sans compter qu’une bonne recherche réalisée dans les meilleurs délais est source de fierté personnelle et d’une bonne dose d’admiration de la part de nos collègues. Voici 4 trucs faciles pour améliorer vos techniques de recherche et devenir le Lucky Luke de la recherche juridique de votre bureau! 1- Utilisez la banque de résumés SOQUIJ Les décisions de cette banque ont été sélectionnées pour leur intérêt jurisprudentiel par nos conseillers juridiques. Ce sont donc, par définition, des décisions pertinentes et fondamentales qui vont contenir les principes juridiques applicables dans les domaines de droit recherchés. De plus, le vocabulaire étant contrôlé, la recherche y est plus facile et il y a moins de risque de manquer une décision. 2- Commencez […]

La lecture d’une décision facilitée sur iPhone

La plus récente version d’iOS, le système d’exploitation mobile d’Apple, introduit une nouvelle fonctionnalité très pratique pour ceux qui désirent lire de longs textes sur leur iPhone ou iPad, par exemple le texte intégral d’une décision jurisprudentielle. Il m’arrive fréquemment de consulter mon bulletin quotidien des Express 2.0 dans le bus, en route pour le bureau. La demi-heure que dure mon trajet me permet habituellement de lire les décisions intéressantes de la journée, mes champs d’intérêt étant limités à quelques thèmes. Bien que SOQUIJ ne supporte pas officiellement les fureteurs mobiles pour accéder aux décisions en texte intégral, le résultat dans Safari mobile était somme toute adéquat, particulièrement en mode paysage. Une nouveauté incluse dans iOS5, la plus récente version du système d’exploitation des iPhone et iPad, facilite encore davantage cette lecture. Ainsi, lors de l’affichage d’une décision, un bouton Lecteur […]

Lancement du blogue de SOQUIJ

Chères lectrices,Chers lecteurs, Étant donné que SOQUIJ a été le précurseur de l’accès informatisé à la jurisprudence au Québec, il nous paraissait maintenant essentiel de vous joindre sur les réseaux sociaux. S’il est vrai que nous avons pris un peu de retard à ce sujet, nous croyons cependant avoir bien fait nos devoirs. Ainsi, nous nourrirons fréquemment notre page Facebook et notre compte Twitter, mais nous serons surtout à l’écoute de vos commentaires. Depuis la semaine dernière, nous alimentons également ce blogue. Nous espérons avant tout qu’il vous permettra de découvrir nos juristes, avocats et notaires, qui lisent, sélectionnent et résument les décisions que vous trouvez par la suite dans les Express 2.0 et dans Juris.doc. Quelques fois par semaine, ils vous feront part de nouveautés juridiques ayant retenu leur attention ou des raisons expliquant leurs choix éditoriaux. Nous y publierons également des billets sur nos […]