Réadaptation professionnelle : collaborer à la détermination d’un emploi convenable

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Dans un article paru récemment dans L’Express Travail, je me suis intéressée à la question de la collaboration requise d’un travailleur lorsqu’il est question de déterminer un emploi convenable qu’il est capable d’exercer.

Quand peut-on conclure qu’un travailleur a véritablement collaboré à la mise en œuvre du plan individualisé de réadaptation professionnelle ou qu’il a omis de le faire? Quel est le rôle de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST)? Si le travailleur ne collabore pas, qu’arrive-t-il?

La collaboration du travailleur implique des obligations pour celui-ci, mais également pour la CSST. Cette dernière doit notamment prendre en considération plusieurs éléments avant de déterminer un emploi convenable de façon unilatérale.

Des décisions récentes de la Commission des lésions professionnelles apportent un éclairage intéressant sur ces questions.

Pour en prendre connaissance et en savoir davantage sur le sujet, je vous invite à lire le texte complet de l’article : Noël, Sylviane. «La collaboration du travailleur à la détermination d’un emploi convenable», SOQUIJ, L’Express Travail, vol. 3, no 17, 4 mai 2012.

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3 réponses sur “Réadaptation professionnelle : collaborer à la détermination d’un emploi convenable”

  1. Daniel dit :

    Bonjour, moi tout ce que je peux dire c’est que la CSST prend tout les moyens possible pour déterminer un emploi convenable le plus rapidement possible sans tenir compte vraiment du gout du travailleur. Par la suite devant une contestation la CSST et ses avocats démontrent devant le CLP que le travailleur ne collabore pas avec des arguments les plus saugrenus. Devant le pue de préparation et de connaissance du travailleur le commissaire rend un jugement selon la preuve et dans bien des cas le travailleur se fait léser . En terminant, je dirai ceci, je en suis pas un avocat mais je vis cette situation depuis 8 ans donc je commence a la connaître plutôt bien! il serait grand temps que les travailleurs puissent être mieux défendu et informé.

  2. Debbie dit :

    Je suis rendu au fin avec le CSST…meme que jai encore beaucoup de douleur dans mon épaule, une perte de 14perc. de capacitie….il y a trouvé plusier probleme dans mon épaule, mes aprés 5 ans je pense il a decider que cest fini. La jai quelqune qui vienne chez moi pour la reabilitation!!! Hey, jai un bras qui ne function pas bien…qui fait trés mal!!! Je ne comprendre pas le system….Cest fini, expertise fait…retour au travaille……oooff ca me fait peur, jai le misiere juste a fait mes petits affaires dans maison, laisse fair une retour au travaille……….je fait quoi maintenant??????????

  3. Le retour en poste suite à un accident ou une blessure au travail est parfois pénible. Malheureusement, le meilleur moyen reste de prendre toutes les mesures possibles en matière de prévention afin d’éviter au maximum les risques qu’un accident ou une blessure se produise. Pour plus d’informations sur la prévention en matière de santé et sécurité au travail, consultez le

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