Dans un article paru récemment dans L’Express Travail, je me suis intéressée à la question de la collaboration requise d’un travailleur lorsqu’il est question de déterminer un emploi convenable qu’il est capable d’exercer.

Quand peut-on conclure qu’un travailleur a véritablement collaboré à la mise en œuvre du plan individualisé de réadaptation professionnelle ou qu’il a omis de le faire? Quel est le rôle de la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST)? Si le travailleur ne collabore pas, qu’arrive-t-il?

La collaboration du travailleur implique des obligations pour celui-ci, mais également pour la CSST. Cette dernière doit notamment prendre en considération plusieurs éléments avant de déterminer un emploi convenable de façon unilatérale.

Des décisions récentes de la Commission des lésions professionnelles apportent un éclairage intéressant sur ces questions.

Pour en prendre connaissance et en savoir davantage sur le sujet, je vous invite à lire le texte complet de l’article : Noël, Sylviane. «La collaboration du travailleur à la détermination d’un emploi convenable», SOQUIJ, L’Express Travail, vol. 3, no 17, 4 mai 2012.

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