Le solstice d’été est à nos portes: la plus longue journée de l’année. Avec les lueurs du lever de soleil hâtif, les coqs de la province feront entendre leur chant d’autant plus tôt. Cette pensée m’a remémoré le savoureux article «La poule et l’homme: sur l’article 976 C.c.Q.», publié par le professeur Adrian Popovici dans la Revue du notariat en 1997 ((1996-97) 99 R. du N. 214-255).
Le plus sérieusement du monde, mais en truffant de jeux de mots aviaires son texte de 44 pages, le professeur s'intéressait au concept de la «responsabilité sans faute» dans le cadre des troubles de voisinage, à la lumière de la jurisprudence française et québécoise ainsi qu'en relation avec les règles de la responsabilité civile énoncées aux articles 1457 et ss. du Code civil du Québec (C.C.Q.). Pour les personnes pressées, j’ai déjà rassemblé les meilleurs jeux de mots dans ce billet: Troubles de voisinage : la vision (humoristique) du professeur Popovici.
On compte dans Recherche juridique 33 décisions d’intérêt (résumées) qui interprètent l’article 976 C.C.Q. et 13 qui portent sur des troubles de voisinage impliquant des animaux. Malgré la popularité croissante des poules urbaines, aucune de ces décisions ne met en cause des volailles. Il est permis de croire que cela est en partie la conséquence de prévoyants règlements municipaux qui – comme dans l’arrondissement Rosemont–La Petite-Patrie de Montréal – interdisent la possession de coqs…
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