Pénal (C.A.): Il n'y a pas lieu d'intervenir à l'égard du jugement ayant déclaré l'accusé coupable de plusieurs infractions liées à une introduction par effraction violente visant un ancien enquêteur du Service de police de la Ville de Montréal; l'accusé ne démontre aucune erreur dans l'application par le juge de première instance des principes relatifs à la preuve confirmative.
Bruno c. R.
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Bruno c. R.