Pénal (C.A.): La juge de première instance n’a pas erré en concluant que les 3 facteurs énoncés dans R. c. Grant (C.S. Can., 2009-07-17), 2009 CSC 32, SOQUIJ AZ-50566222, J.E. 2009-1379, [2009] 2 R.C.S. 353, militaient en faveur de la recevabilité de la preuve des stupéfiants; notamment, elle n'a pas erré en retenant que la croyance des policiers qu’ils avaient été validement autorisés à entrer dans la maison (où résidait l’accusé) par la cooccupante de celle-ci était sincère, de bonne foi et raisonnable.
Desbiens c. R.
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Desbiens c. R.