jurisprudence

23 juillet 2014

Quand la poésie trouvait sa place dans un jugement -- bis

À l’instar de ceux de ses collègues qui ont usé d’argot et d’...
8 juillet 2014

Quand la poésie trouvait sa place dans un jugement

L’an dernier, je vous signalais un divertissant jugement de 1995 parsemé de passages en argot. Ces jours-ci, je me suis souvenue d’un jugement plus ancien encore qu’une professeure avait partagé...
22 mai 2014

SOQUIJ: pour l’accès sans frais à l’information juridique

Je lisais dernièrement un billet de blogue signé par Tim Knight et publié dans Slaw portant sur l’accès à l’informatio...
4 janvier 2014

SOQUIJ – gardienne du patrimoine juridique du Québec

Chaque année, en plus de 30 000 décisions des tribunaux judiciaires, SOQUIJ reçoit, traite et rend disponibles dans leur intégralité, dans sa section Services aux citoyens, plus de 70 000 jugements et décisions en provenance de plus de 50 tribunaux administratifs et organismes juridictionnels....
28 février 2013

Quand l’argot trouvait sa place dans un jugement

Feu Raymond P. Boyer, magistrat à la cour du Québec de 1985 à 2003, fut un juge sérieux et prolifique. AZIMUT [Recherche juridique] compte 252 de ses décisions, dont 188 ont été sélectionnées pour la Banque de résumés SOQUIJ. Il était aussi un être cultivé qui nous a laissé un des juge...
12 février 2013 |

Dix jugements marquants de l’année 2012 en droit du travail - BIS!

Récemment, les avocats Robert E. Boyd, CRIA, et Alexis P. Trudeau ont publié dans VigieRT une intéressante rétrospective de la jurisprudence de 2012 en droit du travail. Neuf des jugements choisis et discutés provenaient du Québec et sont disponibles sur le site ...