Histoires d’horreur dans le voisinage

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Parfois, les conflits entre voisins prennent des proportions démesurées. Voici quelques histoires invraisemblables qui ont retenu mon attention en matière de troubles de voisinage.

Surveillance et attitude menaçante

Le conflit entre les voisines G.P. et Drouin Gagnon a duré de 2003 à 2012, soit jusqu’au jugement ayant conclu que la lisière de terrain en litige appartenait à G.P. Bien que Drouin Gagnon n’ait pas empiété sur la propriété de cette dernière, elle l’a surveillée régulièrement et durant de longues périodes, de même que les personnes qui se trouvaient sur son terrain, enfreignant ainsi les règles de bon voisinage. Drouin Gagnon a également tenu des propos vulgaires et blessants à l’endroit de sa voisine.

Par ailleurs, Drouin Gagnon était souvent créative dans ses moyens pour faire réagir G.P. et elle savait exactement comment s’y prendre pour lui faire peur et l’exaspérer. Elle a notamment installé un ours moisi et une roulotte près de la ligne séparative, a déposé des détritus à cet endroit et a fait sursauter sa voisine à l’improviste. Son objectif était manifestement de l’indisposer. Or, ces gestes abusifs et répétitifs sont rapidement devenus des éléments déstabilisateurs pour G.P. Celle-ci n’a donc pas pu jouir paisiblement de sa propriété. En raison de son attitude harcelante, menaçante et parfois grossière, Drouin Gagnon a notamment été condamnée à payer 15 000 $ pour le stress, l’angoisse et l’insécurité qu’elle a fait vivre à sa voisine ainsi que 3 000 $ en dommages punitifs.

Harcèlement

Dans Christodoulou, les demandeurs ont été victimes d’une campagne de harcèlement sans merci de la part de leur voisin, dont l’objectif était de rendre leur vie tellement intolérable qu’ils décideraient de déménager. Celui-ci a été condamné à payer 46 000 $ en dommages moraux et 3 500 $ en dommages punitifs.

Mode de vie excessif, envahissant et bruyant

Dans une autre affaire, alléguant que ses 4 voisins ont volontairement nui et brimé sa qualité de vie en le harcelant psychologiquement, en l’intimidant et en perturbant sa quiétude par le dépôt injustifié de plaintes aux autorités policières au moindre soubresaut, Thibeau leur a réclamé 16 000 $ en dommages-intérêts. Cette réclamation a été rejetée, faute de preuve. À leur tour, les 4 voisins ont intenté un recours fondé sur l’article 976 du Code civil du Québec, lequel crée un régime de responsabilité sans faute dans le cas d’un trouble de voisinage lorsqu’il est démontré que l’usage que l’un des voisins fait de son droit de propriété est incompatible avec la jouissance du droit de propriété de l’autre.

Les 4 voisins ont prouvé que Thibeau avait tenu plus d’une cinquantaine de rassemblements ou de fêtes d’amis et parents à son domicile. La récurrence de ces rencontres festives dans un quartier paisible où demeurent de jeunes familles, l’émission de bruit de tout genre et l’utilisation abusive de la musique à toute heure du jour et de la nuit en contravention à la réglementation municipale sur la nuisance et, enfin, les nombreux dérangements causés par son comportement empreint de manque de civisme permettaient au juge de conclure à la gravité des inconvénients subis et à leur caractère anormal et excessif. Dans cette affaire, les voisins de Thibeau ont dû supporter son mode de vie excessif, envahissant, bruyant et méprisant. Celui-ci a agi comme seul et unique maître de la rue, sans aucune considération pour autrui.

D’ailleurs, il a été démontré que la constante anticipation de nuits sans sommeil, le désagrément de croiser un voisin insultant et méprisant de même que le climat tendu causé par le comportement de Thibeau avaient créé chez les 4 voisins un stress et un malaise nuisibles à leur quiétude et leur avaient causé une perte de joie de vivre. Ceux-ci ont notamment eu droit à 10 000 $ chacun à titre de dommages moraux et à 4 000 $ chacun en dommages punitifs.

Campagne d’intimidation

En 2017, Lemire a engagé sa responsabilité en se livrant notamment à une véritable campagne d’intimidation à l’endroit du fils de son voisin, Vincent, en l’injuriant, en lui faisant peur avec son camion et en le suivant jusqu’à la boîte aux lettres au moins une trentaine de fois. De plus, les gestes et les paroles de Lemire à l’endroit du père de ce dernier, Alain, étaient des plus virulents. Celui-ci était fixé du regard lorsqu’il partait pour le travail et lorsqu’il en revenait; il était observé lorsqu’il tondait le gazon; et, dès qu’il mettait le pied dehors, Lemire sortait pour le regarder. Alain préférait rentrer dans sa maison pour ne plus subir cette intimidation. Il a aussi reçu des menaces de Lemire selon lesquelles il se ferait casser une jambe, il se ferait battre et sa voiture aurait une crevaison, ce qui, dans les faits, est survenu. Les voisins de cet homme, qui ont vu leur vie bouleversée de façon majeure en raison de son comportement harcelant et intimidant, ont eu droit à 32 000 $ à titre de dommages moraux et à 7 000 $ en dommages punitifs.

Ce bref survol permet de constater que les histoires effrayantes ne sont pas seulement celles qui sont rencontrées dans les films d’horreur.

Références

  • P. c. Drouin Gagnon (C.S., 2015-08-25), 2015 QCCS 3913, SOQUIJ AZ-51209684, 2015EXP-2714, J.E. 2015-1495.
  • Christodoulou c. Noël (C.S., 2018-04-10), 2018 QCCS 1409, SOQUIJ AZ-51483713, 2018EXP-1188. Appel rejeté sur requête (C.A., 2018-08-08), 500-09-027494-186.
  • Thibeau c. Côté (C.Q., 2018-04-16 (jugement rectifié le 2018-04-23)), 2018 QCCQ 2927, SOQUIJ AZ-51491852, 2018EXP-1358. Requête pour permission d’appeler rejetée et requêtes en rejet d’appel sans objet (C.A., 2018-07-09), 2018 QCCA 1149, SOQUIJ AZ-51510773.
  • Thibodeau c. Lemire (C.S., 2017-07-11), 2017 QCCS 3343, SOQUIJ AZ-51411522, 2017EXP-2871. Homologation de la convention (C.A., 2018-03-29),500-09-027019-173.
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