N’avalez pas n’importe quoi!

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Dans un billet paru en 2013, je vous présentais des décisions dans lesquelles des consommateurs avaient obtenu une compensation après avoir découvert des corps étrangers dans des aliments, notamment dans une boîte de jus de pomme, une boîte de céréales, un sous-marin Subway, un contenant de yogourt ou un Big Mac.

Malheureusement, ce genre d’incidents n’est pas nouveau et se produit encore aujourd’hui… En rafale, en voici donc quelques autres exemples mentionnant les montants accordés aux consommateurs par les tribunaux.

Dans une affaire remontant à 1989 (Carrier), un homme avait découvert un insecte de couleur rougeâtre dans une boîte de haricots. Il affirmait ne plus pouvoir manger de légumes en conserve depuis, mais le juge a retenu qu’il ne s’agissait pas d’un dommage direct découlant de l’incident. Il ne lui a accordé que 50 $.

Dix ans plus tard, dans Boucher, une somme de 4 042 $ a été accordée à un client de McDonald’s qui avait aperçu un ver mort de couleur blanchâtre dans un Big Mac.

Dans Bérubé, chacun des demandeurs a obtenu 1 250 $ pour les dommages moraux qu’ils ont subis après avoir découvert des insectes et des larves dans un sac d’orge. La juge leur a aussi accordé 116 $ pour avoir dû jeter tous les produits alimentaires se trouvant dans leur garde-manger.

Parce qu’elle avait avalé un cornichon dont l’intérieur était infesté de vers blancs (avant de se rendre compte de la situation et de le régurgiter), une femme a obtenu 3 000 $ (Ricard). Le juge a retenu que les circonstances dans lesquelles elle avait découvert la présence des larves dans les cornichons étaient particulièrement répugnantes…

Plus récemment, dans Dumbard, une femme qui s’était fracturé une dent en mangeant un pain pita contenant un morceau de plastique a obtenu le remboursement de ses soins dentaires ainsi qu’une indemnité pour le préjudice esthétique qu’elle avait subi, le tout totalisant 6 966 $.

Enfin, dans Btiti, la chaîne de restaurants McDonald’s a dû verser 1 770 $ à un homme ayant subi des douleurs à une dent après avoir croqué un morceau de verre dans un sandwich déjeuner. Le juge a rappelé qu’une personne — même sans grand discernement — ne peut s’attendre à trouver un corps étranger dans un mets préemballé préparé par un commerce de restauration.

Quoi faire si vous découvrez un corps étranger dans un aliment?

Conservez l’aliment et communiquez avec le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation. Vous pourrez porter plainte par téléphone ou en remplissant un formulaire en ligne.

Références

  • Carrier c. David Lord Ltée (C.Q., 1989-01-24), SOQUIJ AZ-89035001, [1989] R.R.A. 67.
  • Boucher c. McDonald’s Canada ltée (C.S., 1999-02-17), SOQUIJ AZ-99026172, B.E. 99BE-340.
  • Bérubé c. Services Le Choix du Président inc. (C.Q., 2016-10-05), 2016 QCCQ 11071, SOQUIJ AZ-51333207.
  • Ricard c. Aliments Cibona Foods Inc. (C.Q., 2011-01-19), 2011 QCCQ 2203, SOQUIJ AZ-50734798.
  • Dumbard c. Montréal Pita inc. (C.Q., 2019-05-23), 2019 QCCQ 3662, SOQUIJ AZ-51605899, 2019EXP-2017.
  • Btiti c. Restaurants McDonald’s of Canada Ltd. (C.Q., 2019-07-15), 2019 QCCQ 4728, SOQUIJ AZ-51616716, 2019EXP-2417.
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Une réponse sur “N’avalez pas n’importe quoi!”

  1. Suzanne dit :

    Ahhh et bien moi j’ai déjà trouvé une grosse mouche dans une boîte de petits pois en conserve.
    Depuis ce temps, je cultive mes légumes et je fais mes conserves.
    S’il advenait a avoir une mouche dedans, elle serait locale!!

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