Le premier Rendez-vous SOQUIJ de l’année 2024 aura lieu le 8 février prochain avec Me Bryan-Éric Lane, avocat spécialisé en droit immobilier. Cette conférence traitera des éléments essentiels à retenir concernant les recours pour vices cachés. Pour vous inscrire, cliquez ici.
Me Lane, à quoi s’attendre de votre conférence?
«Pour paraphraser un instructeur de ski alpin qui a récemment donné des leçons à moi et à d’autres skieurs expérimentés, je ne vais pas montrer comment skier à des skieurs qui savent déjà skier, mais je vais plutôt leur fournir quelques outils afin de garnir leur coffre à outils, lesquels leur seront assurément utiles pour gérer certaines situations particulières auxquelles ils risquent de faire face.
Je rappellerai certaines notions importantes pour mettre les choses en perspective et je rapporterai l’essentiel à retenir de certaines décisions clés récentes sur des sujets que je juge importants et pertinents. Même si un participant a une large connaissance du sujet, il pourra trouver dans cette conférence des éléments qui lui seront utiles. Cette conférence traitera de décisions d’intérêt, mais surtout utiles et pertinentes pour les praticiens en matière de recours pour vices cachés. Les participants recevront également un document sommaire qui sera pour eux un excellent aide-mémoire.»
Comment sélectionnez-vous les décisions utiles en matière de vices cachés?
«Je pratique le droit depuis longtemps dans le domaine des vices cachés et je donne régulièrement des formations sur le sujet. Je me fie autant à mon expérience du terrain qu’à mon instinct de formateur, que j’ai développé au fil des années, afin de déterminer ce qui peut être utile aux professionnels qui doivent traiter ce genre de dossiers. J’aborderai des sujets tels la notion de «dépréciation» en matière de recours pour vices cachés, les réclamations en dommages-intérêts punitifs pour cause d’abus, la notion d’«expertise commune», les ventes sans garantie légale ainsi que l’obligation générale d’information et les recours contre les vendeurs antérieurs. Bref, j’aborderai une panoplie de sujets ayant fait l’objet de décisions récentes des tribunaux qui se doivent d’être connues des praticiens, selon moi.»
À qui s’adresse votre conférence?
«Ma conférence s’adresse aux mêmes personnes que celles visées par la conférence que j’ai donnée l’an dernier: aux avocats, aux notaires ou encore aux courtiers immobiliers, par exemple.»
Je ne suis pas avocat, notaire ou agent immobilier mais je suis impliqué dans une cause d’annulation pour cause de DOL(non divulgation d’informations importantes pour un consentement éclairé) et vices cachés d’une propriété que nous avons acquis en juillet 2023. On m’a suggéré votre webinaire afin de mieux saisir toutes les implications de notre recours. Nous avons un avocat expérimenté dans le domaine mais j’aime bien comprendre les subtilités de notre recours dans le monde juridique. Croyez-vous que le webinaire s’adresse à quelqu’un comme moi?
Oui, tout à fait.