Revue de la jurisprudence en matière d’absentéisme et de clause de perte d’ancienneté et d’emploi

L’absentéisme constitue un sujet toujours d’actualité…

Récemment, j’ai attiré votre attention sur ce que l’employeur doit présenter en preuve afin d’établir un taux excessif d’absences du travail à l’occasion d’un congédiement au motif d’absentéisme dans un billet intitulé  «Un taux excessif d’absences du travail : la preuve requise par l’employeur». 

Auparavant, vous aviez également pu lire un autre billet que j’avais écrit dont le titre était  «Absentéisme découlant de causes multiples et preuve médicale» et relatif justement à la nécessité ou non de présenter une preuve médicale lorsque les absences du travail découlent de causes diverses, voire sans lien entre elles.

Afin de vous permettre de prendre connaissance rapidement de la jurisprudence sur l’absentéisme, je vous invite à aller lire l’article de doctrine «Congédiement d'un salarié incapable de fournir sa prestation de travail normale dans un avenir prévisible et obligation d'accommodement de l'employeur: récents cas d'application», que j’ai publié récemment dans la Banque Doctrine et qui a été signalé dans L’Express Travail.

Encore plus enrichissant, non seulement cet article traite d’absentéisme, mais il inclut également les principales sentences arbitrales qui ont discuté de l’application de la clause de perte d’ancienneté et d’emploi après une absence du travail allant au-delà du délai permis dans la convention collective. Dans un cas ou l’autre, l’obligation d’accommodement est examinée si l’état de santé de l’employé est en cause.

Enfin, l’article que je vous propose expose d’abord les grands principes établis par la Cour suprême à ce sujet. Par la suite, une revue de la jurisprudence détaille les décisions arbitrales ayant confirmé le congédiement imposé puis celles l’ayant annulé. Une riche illustration de divers cas d’application!

Bonne lecture !