Pénal (C.A.): La Cour ordonne la tenue d’un nouveau procès dans une affaire de conduite avec les facultés affaiblies et avec une alcoolémie supérieure à la limite permise ayant causé, dans les 2 cas, la mort; le juge de première instance a abordé la question de la causalité selon un cadre d’analyse erroné et a erré en écartant la preuve d’experts sans fondement rationnel le justifiant.
Durocher c. R.
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Durocher c. R.
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