Accidents du travail et maladies professionnelles
21 mars 2024 |

Lésion professionnelle psychologique: la notion de «perception subjective»
Dans un billet récent, j'ai traité de la nouvelle tendance jurisprudentielle relative au fardea...
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7 mars 2024 |

Quand l'emprise d'un conjoint devient un obstacle à l'exercice d'un droit
En tant que conseillers juridiques œuvrant chez SOQUIJ, nous devons prendre connaissance d'une quantité considérable de décisions, et ce, dans une multitude de domaines de droit. Parfois, dans le lot, une décision se démarque et attire plus particulièrement notre attention. ...
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30 novembre 2023 |

Quand les conditions de travail du personnel enseignant sont à l'origine de lésions professionnelles psychologiques
Au moment d'écrire ce billet, les enseignants et enseignantes du Québec sont sans convention collective. Des milliers d'entre eux sont en grève. Les revendications ne sont pas exclusivement salariales, mais touchent également les conditions dans lesquelles les enseignants et...
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16 novembre 2023 |

Un chauffeur d’autobus agressé par un usager: un risque relié ou non à l’activité de l’employeur ?
En 2017, l’une de mes collègues révélait dans un billet de blogue certains cas jurisprudentiels dans lesquels un chauffeur d’autobus avait été agressé par un usager. Depuis les dernières années, les accident...
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9 novembre 2023 |

L'apparition d'un nouveau courant jurisprudentiel en matière de lésion professionnelle de nature psychologique
La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles ne définit pas ce qui constitue un événement imprévu et soudain. C'est la jurisprudence qui a tracé les contours de cette notion. En matière de lés...
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7 novembre 2023 |

Santé et sécurité du travail: «Certaines décisions personnelles du travailleur peuvent avoir une influence sur sa réclamation.»
Lors du prochain Rendez-vous SOQUIJ, le 23 novembre prochain, Me Louisa Lakeb fera un survol des décisions récentes rendues par la Division de la santé et de la sécurité du travail du Tribunal administratif du travail (TAT). ...
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1 novembre 2023 |

Réclamation pour une indemnité de décès: lorsque le deuil s'en mêle
La perte d'un proche est une épreuve difficile à traverser. C'est une période où nous sommes submergés par une foule d'émotions. Que ce soit la peine, la colère ou l'incompréhension, nous sommes tous touchés d'une manière ou d'une autre. Qui dit décès dit également formalités administratives. Et, pa...
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30 août 2023 |

Demande d’avis du Bureau d’évaluation médicale demeurée sans suite: quelle solution retenir?
La pénurie de main-d’œuvre dans le milieu de la santé entraîne des répercussions jusque dans les litiges médicaux qui surviennent au cours de l’évolution d’un dossier de lésion professionnelle, plus particulièrement lorsque le Bureau d'évaluation médicale (BEM) n’est pa...
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9 mai 2023 |

Une sanction excessive pour un retard de 10 minutes
Être en retard n'est jamais agréable, que ce soit pour le retardataire ou la personne qui attend. Cela peut parfois entraîner de fâcheuses conséquences. Récemment, le Tribunal administratif du travail (TAT) s'est penché sur le dossier d'un travailleur dont l'indemnité de remplacement du revenu (I...
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4 mai 2023 |

La violence en milieu de travail: un risque relié aux activités de l’employeur?
Bien qu’elle soit plus présente dans certains secteurs d’activité, la violence peut survenir dans tous les milieux de travail. Elle est d’ailleurs responsable chaque année de nombreuses lésions professionnelles, soit ...
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28 avril 2023 |

Le 28 avril, parlons-en!
À l'échelle mondiale, de nombreuses personnes meurent chaque jour des suites d'un accident du travail ou de maladies professionnelles. Le 28 avril a été décrété Journée mondiale de la sécurité et de la santé du travail, mais également la Journée internati...
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