négligence grossière et volontaire

5 février 2026 |

L'usage du téléphone cellulaire à l'origine d'une maladie professionnelle

Le télétravail et les outils numériques sont venus changer notre façon de travailler. De nouveaux emplois ont également été créés. Il est donc important que les employeurs et les travailleurs soient à l’affût des risques ergonomiques liés à ...
23 février 2021 |

En rafale: décisions récentes du Tribunal administratif du travail, Division de la santé et de la sécurité du travail

Bien qu’il ne soit pas toujours facile de suivre l’évolution constante de la jurisprudence, SOQUIJ veille au grain. Voici donc, en rafale, quelques décisions rendues dernièrement par le Tribunal administratif du travail, Division de la santé et de la sécurité du travail, qui ont attiré no...
21 mai 2019 |

À l’embauche, mieux vaut déclarer ses limitations fonctionnelles antérieures

Dans le désir d’obtenir un nouvel emploi, un travailleur peut parfois omettre, volontairement ou non, de déclarer les limitations fonctionnelles qu’il conserve d’une lésion professionnelle antérieure. Or, s’il est embauché et qu’il se blesse à nouveau, il y a de fortes chances que ces information...
19 décembre 2017 |

Accidents du travail : qu’en est-il de la négligence grossière et volontaire du travailleur?

En principe, un travailleur qui subit une lésion professionnelle est indemnisé en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP). Toutefois, une exception à ce principe est pr...
14 novembre 2013 |

L’employeur doit-il payer lorsque la lésion professionnelle résulte de la négligence du travailleur?

L’article 326 alinéa 1 de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) énonce que la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSS...