1 septembre 2021
Deux erreurs à éviter lors de vos recherches dans les Plumitifs
La recherche dans les Plumitifs comporte de nombreuses particularités. Nous vous présentons quelques pièges à éviter afin d’effectuer des recherches plus complètes et de parfaire vos techniques de repérage de dossiers dans ce service.
Couramment utilisé dans le context...
4 août 2021
Trois astuces pour garder vos connaissances à jour
L’état du droit peut évoluer rapidement sur certains sujets. Il suffit parfois de quelques semaines pour que plusieurs nouvelles décisions soient rendues. La tâche de mise à jour peut alors sembler énorme, particulièrement au retour des vacances estivales lors desquelles plusieurs en profitent po...
3 mars 2021
Un nouveau modèle d’indexation à facettes de la documentation juridique
L’explosion de la documentation disponible en ligne et la densification récente de la jurisprudence ont transformé la recherche d’information juridique. Depuis plusieurs décennies déjà, certains juristes appréhendent une crise des sources, trop abondantes et de qualité variable, ce qui mettrait e...
2 septembre 2020
Deux astuces pour effectuer de meilleures recherches jurisprudentielles
La recherche juridique est une étape essentielle dans le travail des juristes et des parajuristes. Elle permet d’avoir l’heure juste quant à une question précise, de fournir une opinion étoffée ou encore de forger son argumentaire. Ce n’est toutefois pas une tâche simple quand on pense à la multi...
12 août 2020
Recherches jurisprudentielles: 3 questions fréquemment posées au sujet du moteur Recherche juridique
Qu’elles aient lieu en salle ou en ligne – distanciation physique oblige! – les formations sur le service Recherche juridique sont l’occasion pour les utilisateurs d’obtenir des informations essentielles afin de profiter pleine...
15 juillet 2020
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Administratif
L’arrêt Vavilov, quelques mois plus tard: découvrez le traitement jurisprudentiel grâce au Citateur
Le 19 décembre 2019, le plus haut tribunal du pays établissait, dans l’arrêt de principe Vavilov, un nouveau cadre d’analyse afin de déterminer la norme de contrôle applicable quand une cour de justice examine une décision administrative. La Cour su...
28 mai 2020
COVID-19 : recherchez facilement les décisions rendues en lien avec la pandémie
Une nouvelle réalité s’est installée depuis le déclenchement de l’état d’urgence sanitaire, le 14 mars dernier, et nous tentons tous de nous y adapter du mieux que nous le pouvons sur le plan tant personnel que professionnel. La justice elle aussi en ressent les effets: fonctionnement au ralenti,...
10 janvier 2019
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Responsabilité et assurances
Recherche juridique et les corps étrangers dans les aliments
Comme l’expliquait bien en 2013 sur ce blogue ma collègue Emmanuelle Faulkner, «les entreprises spécialisées dans le domaine alimentaire ont l’obligation de fabriquer et de vendre des produi...
25 juillet 2018
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Environnement et municipal
Repérer rapidement la jurisprudence relative aux déversements de produits pétroliers
Les déversements pétroliers sont récurrents et font souvent la manchette. Causés par des navires, des trains, des puits de pétrole ou des pipelines, comme récemment en Alberta, ce...
29 mai 2018
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Environnement et municipal
Trucs et astuces pour des recherches jurisprudentielles plus vertes
Nous sommes de plus en plus soucieux de la protection de notre environnement. Que ce soit par de petits gestes individuels, comme prendre le transport collectif plutôt que notre véhicule personnel ou faire du compostage, ou encore par l’entremise de mouvements à l’échelle globale comme l’Heure de...
18 mai 2018
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Environnement et municipal
La recherche des actions collectives en matière de pollution sonore
Le 31 janvier dernier, la Cour supérieure rendait un jugement dans le dossier du recours collectif intenté en 2009 par des résidants voisins de l’autoroute 73, à Québec. Ceux-ci, qui se plaignaient du niveau de bruit élevé, n’obtiendront pas...