Logo SOQUIJ Logo SOQUIJ small
  • Accueil
  • Savoir
  • S’orienter
  • Apprendre
  • Auteurs
  • Accueil
  • Savoir
  • S’orienter
  • Apprendre
  • Auteurs

Navigation Express à travers les thèmes de droit :

Accès à l’information Accidents du travail et maladies professionnelles Administratif Civil général Commercial et sociétés Criminel et pénal Disciplinaire et professionnel Droit et libertés Environnement et municipal Famille et personnes Fiscalité Immobilier Jeunesse Juridictions fédérales Logement Mesures disciplinaires et non disciplinaires Pratique notariale Preuve et procédure civile Relations du travail Responsabilité et assurances Valeurs mobilières
Micheline Fauteux

Micheline Fauteux

Membre du Barreau du Québec, Micheline Fauteux a fait partie de l'équipe de rédaction de SOQUIJ pendant 5 ans.

Derniers articles

4 février 2011

L’article 91.1 de la Loi sur la protection de la jeunesse, trois ans plus tard: La Cour d’appel tranche

25 septembre 2009

Les fondements du jugement Robinson c. Films Cinar inc

26 septembre 2008

La protection de l’enfant, un an plus tard

12 mai 2006

Consommation d’alcool : Responsabilité de l’hôte privé et responsabilité du tenancier

Articles les plus commentés

1 septembre 2003

L’obligation de défendre en assurance de responsabilité

26 septembre 2008

La protection de l’enfant, un an plus tard

12 mai 2006

Consommation d’alcool : Responsabilité de l’hôte privé et responsabilité du tenancier

20 juin 2005

Rétrospective 2004 en droit de la protection de la jeunesse

Tous les articles de l’auteur

4 février 2011 | 7 minutes | 0 | Jeunesse

L'article 91.1 de la Loi sur la protection de la jeunesse, trois ans plus tard: La Cour d'appel tranche

Lire la suite
25 septembre 2009 | 7 minutes | 0 | Commercial et sociétés, Responsabilité et assurances

Les fondements du jugement Robinson c. Films Cinar inc

Lire la suite
26 septembre 2008 | 5 minutes | 0 | Jeunesse

La protection de l'enfant, un an plus tard

Lire la suite
12 mai 2006 | 5 minutes | 0 | Responsabilité et assurances

Consommation d'alcool : Responsabilité de l'hôte privé et responsabilité du tenancier

Lire la suite
20 juin 2005 | 5 minutes | 0 | Jeunesse

Rétrospective 2004 en droit de la protection de la jeunesse

Lire la suite
1 septembre 2003 | 4 minutes | 0 | Responsabilité et assurances

L'obligation de défendre en assurance de responsabilité

Lire la suite
Logo SOQUIJ

À propos

Nous analysons, organisons, enrichissons et diffusons le droit au Québec et cette valeur ajoutée nous permet d’accompagner les professionnels dans leurs recherches de solutions, ainsi que l'ensemble de la population dans sa compréhension du droit.

Visiter le site

Accès rapides

  • À propos
  • Auteurs
  • Nétiquette
  • Notifications et fils RSS
  • Nouvelles SOQUIJ
  • Nous joindre
  • Accessibilité
  • Politiques et conditions d’utilisations
  • Accès à l’information
  • English
© 2025 Société québécoise d'information juridique (SOQUIJ) - Tous droits réservés | SOQUIJ est une société qui relève du ministre de la Justice du Québec