lésion psychologique
27 juin 2024 |

Pour un simple biscuit...
J'ai aujourd'hui choisi de traiter d'une décision dont les faits sont plutôt percutants. La réclamation de la travailleuse a été refusée par la CNESST ainsi que par son instance de révision. La décision du Tribunal administratif du travail...
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21 mars 2024 |

Lésion professionnelle psychologique: la notion de «perception subjective»
Dans un billet récent, j'ai traité de la nouvelle tendance jurisprudentielle relative au fardea...
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30 novembre 2023 |

Quand les conditions de travail du personnel enseignant sont à l'origine de lésions professionnelles psychologiques
Au moment d'écrire ce billet, les enseignants et enseignantes du Québec sont sans convention collective. Des milliers d'entre eux sont en grève. Les revendications ne sont pas exclusivement salariales, mais touchent également les conditions dans lesquelles les enseignants et...
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9 novembre 2023 |

L'apparition d'un nouveau courant jurisprudentiel en matière de lésion professionnelle de nature psychologique
La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles ne définit pas ce qui constitue un événement imprévu et soudain. C'est la jurisprudence qui a tracé les contours de cette notion. En matière de lés...
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28 avril 2023 |

Le 28 avril, parlons-en!
À l'échelle mondiale, de nombreuses personnes meurent chaque jour des suites d'un accident du travail ou de maladies professionnelles. Le 28 avril a été décrété Journée mondiale de la sécurité et de la santé du travail, mais également la Journée internati...
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18 avril 2023 |

Violence au travail et indemnisation en vertu de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles
La violence au travail est malheureusement un sujet d’actualité. Elle n’est pas toujours le fait de collègues ou de supérieurs. Dans les milieux de travail où le contact avec le public est quotidien, elle s’exprime souvent en raison du comportement de la clientèle. En février 2023, elle a surgi «...
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23 février 2021 |

En rafale: décisions récentes du Tribunal administratif du travail, Division de la santé et de la sécurité du travail
Bien qu’il ne soit pas toujours facile de suivre l’évolution constante de la jurisprudence, SOQUIJ veille au grain. Voici donc, en rafale, quelques décisions rendues dernièrement par le Tribunal administratif du travail, Division de la santé et de la sécurité du travail, qui ont attiré no...
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3 septembre 2020 |

Télétravail en contexte de pandémie et lésions psychologiques
Dans le contexte de la pandémie, le domicile de nombreux travailleurs est brusquement devenu leur lieu de travail. Le travail à distance, qui n’est pas sans comporter des avantages, fait naître des questionnements à l’égard d’une foule de sujets en droit du travail: implications juridiques du tél...
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20 juin 2019 |

Les bévues du système de paie Phénix à l’origine d’une lésion professionnelle psychologique? Pas cette fois-ci…
Le système de paie Phénix connaît des ratés depuis son implantation, en février 2016. Selon l’Alliance de la fonction publique, 270 000 fonctionnaires fédéraux ont été directement touchés par ces problèmes et près de 240 000 dossiers n’étaient toujours pas réglés en avril 2019....
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18 octobre 2018 |

Employeurs : attention aux promesses faites à l’embauche!
La jurisprudence regorge d’exemples où des lésions de nature psychologique ont été reconnues à titre d’accident du travail à la suite d’une surcharge de travail. On peut penser aux cas de travailleurs qui vivent des surcharges de travail à la suite de départs de collègues ou de l’implantation d’u...
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17 octobre 2017 |

Chauffeur d’autobus : un métier dangereux ?
L’article 326 alinéa 1 de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles prévoit que la Commission des normes, de l’équité, de la santé et de ...
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